Conseil Municipal du jeudi 19 novembre
Le conseil municipal de Montpeyroux se réunira en session ordinaire
Jeudi 19 novembre à 18h30, en mairie
Ordre du Jour
Actes pris en délégation
Approbation des procès-verbaux des séances des 10 septembre et 16 octobre 2026.
Rapport d’activités présenté par Madame la Maire.
Délibérations :
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Prise d’acte de la renonciation volontaire de Monsieur VALGALIER Benoît, 1er adjoint à la maire, au bénéfice de son indemnité de fonction.
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Modification de la répartition des indemnités de fonction des élus municipaux – Attribution d’indemnités à quatre conseillers municipaux délégués.
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Complément à la délibération n° DEL 20260528-024 – Détermination de la valeur vénale des parcelles dans le cadre de l’échange entre la SCA Les Coteaux du Castellas et la Commune de Montpeyroux.
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Décision modificative n° 1 – Ajustement des crédits budgétaires – Chapitre 012 « Charges de personnel et frais assimilés ».
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Approbation de la convention pour la gestion intercommunale de garde-champêtre entre les communes de Montpeyroux et de Saint-André-de-Sangonis.
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Fixation des tarifs des redevances d’occupation du domaine public (RODP) – Terrasses commerciales.
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Approbation de la convention d’occupation temporaire du domaine public – Terrasses commerciales.
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Désignation des membres de la commission locale d’évaluation des transferts de charges – CLECT.
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Don pupilles orphelins des sapeurs-pompiers de France.
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Pacte de gouvernance de la CCVH : mandat 2026-2032.
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Attribution d’une subvention à la coopérative scolaire au titre de l’année 2026 – Régularisation d’une omission lors de la séance du 14 avril 2026.
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Modification du tableau des emplois – Réorganisation des postes d’animation périscolaire et de nettoyage des locaux communaux.
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Désignation du correspondant incendie et secours de la commune.
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PCIS – Mutualisation des services – Approbation du schéma de mutualisation et des conventions.
Informations aux membres du conseil
Présentation du Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité de Service 2025 – RPQS :
- La délibération de la CCVH
- Le RPQS 2025
- Deux fiches synthétiques année 2025
Questions diverses
