Conseil municipal du 9 décembre 2025

Le conseil municipal de Montpeyroux

se réunira en session ordinaire

Mardi 9 décembre 2025 à 18h30, en mairie.

Ordre du Jour

• Approbation des procès verbaux des séances des 3 et 28 octobre 2025
• Délibérations :
  • Resources humaines :
    • Modification du tableau des emplois
    • Convention médecine préventive 2026-2028
    • Indemnités horaires pour travaux supplémentaires et heures complémentaires – IHTS
    • Régime complémentaire de frais de santé à adhésion facultative au bénéfice de l’ensemble du personnel de la COMMUNE DE MONTPEYROUX- PSC
    • Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires retenu par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Hérault (CDG34) pour la période du 1/01/2026 au 31/12/2029
  • Subvention exceptionnelle association  » ANC Narcolepsie »
  • Décision modificative investissement
• Information aux membres du conseil
  • Compte rendu des actes des délégations de signatures
• Questions diverses